Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMEC
CROUZET

Numéro de dépôt :
1116080
Date de dépôt :
10/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SERMEC

Déposée le 10 décembre 1979 par CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROUZET domicilié(e) (S.A.) 128 avenue de la République 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque SERMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERMEC est expirée depuis le 10 décembre 1989.

CROUZET a également déposé les autres marques suivantes : C , MONOLOG , GTX , MONETEL , SYGAL , MAGE , C , BILOG , C , SAPMI


CROUZET - (S.A.) 128 avenue de la République 75011 PARIS - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Appareils et instruments scientifiques, électriques, en particulier interrupteurs électriques;photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Horlogerie et autres instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.